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Marques déposées par BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien
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SMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART
BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1676366
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2001

Présentation de la marque SMART

Déposée le 3 juillet 1991 par BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien), domicilié(e) 1064 South Service Road East, OAKVILLE, Ontario L6J 2X7 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 3 juillet 2001.

BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : BEAM


BEAM OF CANADA INC. (Société de droit canadien) - 1064 South Service Road East, OAKVILLE, Ontario L6J 2X7 CANADA - Canada


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Installations centralisées pour l'aspiration de poussières et leurs éléments constitutifs et accessoires, à savoir: aspirateurs domestiques, têtes d'aspiration électriques, batteurs électriques, tuyaux d'aspiration à conducteur d'alimentation électrique intégré, prises d'aspiration, tous les produits susvisés étant à usage domestique.Tubes, tuyaux, coudes et raccords de tubes et de tuyaux, en plastique, pour aspirateurs et systèmes domestiques d'aspiration centralisés des poussières.Supports muraux, pattes d'attache de tubes et tuyaux;plaques; caches et enjoliveurs de prises d'aspiration, tous ces produits étant en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.